CONSEIL DU 15.12.2015

Le Conseil Municipal de la commune de CHAMPEAUX s'est réuni le mardi quinze décembre deux mil quinze, à la Mairie, à vingt heures quarante-cinq, sur convocation et sous la présidence de Monsieur Yves LAGÜES-BAGET, Maire.

PRESENTS : MM. LAGÜES-BAGET, HUBERT, Mme BEROS, M. J.-P. HOLVOET, Mlle BURY, MM. PAROLARI, COQUIN, ROBAR, VIVET, CONSTANTIN, BEGAT et Mme HUGUIER.

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES : Mme LEVEQUE a donné pouvoir à M. LAGÜES-BAGET, M. Q. HOLVOET a donné pouvoir à M. J.-P. HOLVOET.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. HUBERT.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2015

Aucune remarque n'étant apportée au compte rendu, celui-ci est approuvé à l'unanimité. Il est procédé à son émargement.

DÉCISION MODIFICATIVE SUR LE BUDGET COMMUNAL M14

Il convient de réaffecter des crédits au chapitre 012 – Charges du personnel. En effet, un versement sur le budget 2015 de la retraite additionnelle des fonctionnaires de l'année 2014 d'un montant de 957 € ainsi que les salaires des 2 agents recenseurs de 1 884,98 € expliquent cet écart sur le chapitre 012. L'État a reversé à la Commune 1 803 €, mais cette somme n'est pas affectée sur le même compte. La décision modificative est adoptée à l'unanimité.

QUESTIONS DIVERSES

Emplacement réservé n° 5

Stationnement place handicapé devant la pharmacie

Plus aucune question n'étant abordée, la séance est levée à 21h05,

Le public n'ayant pas de question.


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